Mentions légales

EDITEUR DU SITE INTERNET

LE MONDE DES 5 FLEURS
62, RUE CAUMARTIN
75009 PARIS – FRANCE

SARL AU CAPITAL DE 37000 € ENREGISTRÉ
AU RCS DE PARIS
SOUS LE N°45361266500027
N° TVA : FR78453612665 

TÉL. : +33 (0)1 53 34 92 10
FAX. : +33 (0)1 53 34 92 15
MAIL : CONTACT@LMD5F.COM
REPRÉSENTANT LÉGAL : RÉGIS DUPERTUIS

CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE

CRÉATION GRAPHIQUE ET DÉVELOPPEMENT INFORMATIQUE :
LE MONDE DES 5 FLEURS
HÉBERGEMENT : ONE AND ONE . 

CONFIDENTIALITE – DONNEES PERSONNELLES 

TOUTES LES DONNÉES PERSONNELLES RECUEILLIES
SUR LE SITE SONT TRAITÉES AVEC LA PLUS STRICTE CONFIDENTIALITÉ.
NOUS VOUS RAPPELONS QUE VOUS DISPOSEZ D’UN DROIT D’ACCÈS,
DE MODIFICATION, DE RECTIFICATION ET DE SUPPRESSION DES DONNÉES
QUI VOUS CONCERNENT (ART. 34 DE LA LOI ” INFORMATIQUE ET LIBERTÉS ”
DU 6 JANVIER 1978). 

POUR EXERCER CE DROIT, ADRESSEZ-VOUS À :

LE MONDE DES 5 FLEURS
62, RUE CAUMARTIN
F- 75009 PARIS
TÉL. : +33 (0)1 53 34 92 10
FAX : +33 (0)1 53 34 92 15
MAIL : CONTACT@LMD5F.COM

RESPONSABILITE

LE MONDE DES 5 FLEURS N’A QU’UNE OBLIGATION DE MOYENS POUR TOUTES LES ÉTAPES ET FONCTIONNALITÉS DU SITE. LA RESPONSABILITÉ DE LE MONDE DES 5 FLEURS NE SAURAIT ÊTRE ENGAGÉE POUR TOUS LES INCONVÉNIENTS OU DOMMAGES INHÉRENTS À L’UTILISATION DU RÉSEAU INTERNET, NOTAMMENT UNE RUPTURE DU SERVICE, UNE INTRUSION EXTÉRIEURE OU LA PRÉSENCE DE VIRUS INFORMATIQUES, OU DE TOUT FAIT QUALIFIÉ DE FORCE MAJEURE, CONFORMÉMENT À LA JURISPRUDENCE.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

TOUS LES ÉLÉMENTS DU SITE WWW.LMD5F.COM (TEXTES, ILLUSTRATIONS, PHOTOGRAPHIES, PLANS, DESSINS, ANIMATIONS, VIDÉOS, SONS, Y COMPRIS LES DOCUMENTS TÉLCHARGEABLES) SONT PROTÉGÉS PAR LE DROIT D’AUTEUR, DES MARQUES OU DES BREVETS. ILS SONT LA PROPRIÉTÉ EXCLUSIVE DE LE MONDE DES 5 FLEURS. EN CONSÉQUENCE,
VOUS NE POUVEZ EN AUCUN CAS ET D’AUCUNE MANIÈRE, REPRODUIRE, REPRÉSENTER, DIFFUSER, MODIFIER, CONCÉDER TOUT OU PARTIE
DE L’UN DES QUELCONQUES ÉLÉMENTS REPRODUITS SUR LE SITE ET
TOUT OU PARTIE DU SITE SANS L’ACCORD PRÉALABLE ET EXPRESS
DU MONDE DES FLEURS. 


LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE

LES PRÉSENTES CONDITIONS SONT SOUMISES À LA LOI FRANÇAISE. L’ATTRIBUTION DE COMPÉTENCE EN CAS DE LITIGE,
ET À DÉFAUT D’ACCORD AMIABLE ENTRE LES PARTIES,
EST DONNÉE AUX TRIBUNAUX FRANÇAIS COMPÉTENTS.